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Navires commerciaux et bateaux de plaisance: des recommandations pour un partage sécuritaire des voies navigables

André M. Benoît, spécialiste en sécurité de la navigation et conseiller pour le programme Suivez la vague.

Le pilotage des embarcations de plaisance relève de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et du Règlement sur les abordages. Si la réglementation définit clairement les responsabilités des navigateurs pour prévenir les abordages, elle est cependant muette quant à l’ordre de grandeur des distances sécuritaires à maintenir.

La réglementation ne peut faire état de toutes les situations dans lesquelles les navigateurs peuvent se trouver; c’est pourquoi le navigateur doit se fier à sa perception et à son jugement pour choisir la manœuvre la plus sécuritaire possible et dans la façon de l’exécuter.

Nautisme Québec a donc élaboré une procédure susceptible d’améliorer la sécurité de la navigation dans les chenaux étroits. Cette procédure a été présentée au Conseil consultatif régional de la navigation de plaisance de Transports Canada et a fait l’objet d’une discussion au cours d’une réunion en avril dernier.

Le code de conduite à l’intention des navigateurs plaisanciers proposé précise les distances minimales qu’un bateau de plaisance doit respecter pour éviter de trop s’approcher d’un navire de commerce, ce qui élimine ainsi tous les risques d’abordage. Les recommandations de Nautisme Québec s’inspirent, en partie, du Règlement sur les mammifères marins du Canada, qui fixe à 400 m la distance minimum à maintenir entre les plaisanciers et les baleines et les bélugas.

Ainsi, Nautisme Québec recommande d’adopter cette distance de 400 m pour les bateaux de plaisance qui croisent un navire de commerce sur son avant et de 50 m dans le cas de rencontres ou de dépassements. Ces distances sont considérées comme réalistes et raisonnables par les représentants des pilotes du Saint-Laurent et des capitaines de traversiers qui ont été consultés à ce sujet.

Un programme d’information et  de sensibilisation sera mis en place par Nautisme Québec au cours des prochains mois dans le cadre de son programme Suivez la vague.

Nous vous présentons ci-dessous les recommandations proposées qui ont fait consensus auprès des experts consultés. Nous vous encourageons à adopter ce code de conduite et à le mettre en pratique dès maintenant.

 

Les recommandations

Ces recommandations s’appliquent à tous les bateaux de plaisance, à voile ou à moteur, y compris les motomarines, les planches aérotractées (kitesurfs) et les planches à voile, ainsi qu’aux embarcations à propulsion humaine, chaloupes, canots, kayaks et planches à pagaie.

Les recommandations s’appliquent dans la zone de navigation immédiate de tous les navires commerciaux, à l’exception des petits bateaux commerciaux qui naviguent sur le fleuve Saint-Laurent sur toute sa longueur et ses affluents, du secteur de l’île Rouge/Tadoussac jusqu’aux Grands Lacs.

1- Généralité

Dans un chenal étroit, un navire commercial a toujours le statut de navire privilégié; il doit ainsi maintenir son cap et sa vitesse. Un bateau de plaisance a toujours le statut de navire non privilégié; il doit ainsi s’écarter de la route d’un navire commercial.

2- Bateau de plaisance dont la route croise un navire commercial

  1. Lorsqu’un bateau de plaisance croise exceptionnellement la route d’un navire commercial sur son avant, il doit s’écarter de sa route le plus tôt possible; il doit toujours effectuer une manœuvre franchement et largement à temps, maintenir une distance d’au moins 400 mètres (environ 1 300 pieds) et maintenir un contact visuel avec la passerelle du navire.
  2. Toutefois, en présence d’un traversier faisant habituellement route d’une rive à l’autre, un bateau de plaisance doit toujours passer à l’arrière de ce dernier.

3- Bateau de plaisance qui rencontre ou qui rattrape un navire commercial

  1. Lorsqu’un bateau de plaisance rencontre ou rattrape un navire commercial sur son côté bâbord ou tribord, il doit s’écarter de sa route le plus tôt possible; il doit toujours effectuer une manœuvre franchement et largement à temps, et maintenir une distance d’au moins 50 mètres (environ 165 pieds).
  2. Lorsqu’un bateau de plaisance s’approche d’un traversier en service, à quai et en préparation des manœuvres d’un départ, il doit maintenir la distance minimale mentionnée ci-dessus à l’article 3 1), soit au moins 50 mètres.

4- Navire commercial qui rattrape un bateau de plaisance

Lorsqu’un bateau de plaisance est rattrapé par un navire commercial, il doit s’écarter de sa route le plus tôt possible; il doit toujours effectuer une manœuvre franchement et largement à temps, et maintenir les distances minimales mentionnées ci-dessus aux articles 2 1) et 3 1).

  1. B.: Les règlements découlant de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada ont toujours préséance sur les recommandations énoncées ci-dessus.
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